-
DGSVCIA8 Novembre 2024, 20:5Liste des Sociétés Conformes à la NIMP 15
Liste des Sociétés Conformes au Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international937110 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:5
Liste des pesticides homologués en Tunisie
Liste des pesticides homologués en Tunisie58749440 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:5
Redevances dues au contrôle des semences et plants
Décret n° 2012-439 du 26 mai 2012, fixant le montant et les modalités de perception et d'utilisation des redevances dues à l'inscription des variétés des semences et plants et...43320 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international
Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international351310 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales
Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales20110 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Loi n°92-72 du 3 aout 1992 Portant refonte de la législation relative à la protection des végétaux
Loi n°92-72 du 3 aout 1992 Portant refonte de la législation relative à la protection des végétaux432420 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Liste des variétés maraîchères inscrites au catalogue officiel 2023
Liste des variétés maraîchères inscrites au catalogue officiel 20231014210 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Liste des variétés fourragères inscrites au catalogue officiel 2023
Liste des variétés fourragères inscrites au catalogue officielle 2023643210 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Liste des variétés des espèces arboricoles inscrites aux catalogue officiel 2023
Liste des variétés des espèces arboricoles inscrites aux catalogue officiel 202342410 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Liste des variétés de céréales inscrites au catalogue officiel 2023
Liste des variétés de céréales inscrites au catalogue officiel 2023561610
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).