-
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:3DÉCRET N° 2000-1282 DU 13 JUIN 2000, FIXANT LA FORME DU CATALOGUE OFFICIEL, LES PROCÉDURES D'INSCRIPTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES ET LES CONDITIONS D'INSCRIPTION DES SEMENCES ET PLANTS OBTENUS RÉCEMMENT SUR LA LISTE D'ATTENTE
DÉCRET N° 2000-1282 DU 13 JUIN 2000, FIXANT LA FORME DU CATALOGUE OFFICIEL, LES PROCÉDURES D'INSCRIPTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES ET LES CONDITIONS D'INSCRIPTION DES SEMENCES ET...31510 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:3carte zone Skhira S6
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour...32110 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:3
carte zone oued Maltine sud S5
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour...28210 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:3
carte zone Gargour S2
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour...28010 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:3
carte zone Gabes sud1 G2
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour...29410 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:3
Carte oued Maltine Nord S4
Afin de faciliter la tâche des inspecteurs et des exploitations du secteur alimentaire , la DGSV a publié en collaboration avec les instances compétentes (INSTM) des cartes pour...20610 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:3
Arrêté du Ministre de l'agriculture du 24 juin 2000, fixant la liste des plantes susceptibles d'être protégées, les données et la méthode d'inscription des demandes et des certificats d'obtentions végétales sur le catalogue national des obtentions végétales
Arrêté du Ministre de l'agriculture du 24 juin 2000, fixant la liste des plantes susceptibles d'être protégées, les données et la méthode d'inscription des demandes et des...25410 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:3
liste des conserveries de poissons bleus agréés 30112021
liste des conserveries de poissons bleus agréées ayant obtenu l'agrément sanitaire vétérinaire23110 -
DGSV12 Octobre 2024, 22:50
liste des établissements agrées du secteur des aliments pour animaux 10122021
la liste des établissements du secteur des aliments pour animaux ayant obtenu l'agrément sanitaire par les services vétérinaires .321010
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).