-
DGSVCIA8 Novembre 2024, 20:5Liste des Sociétés Conformes à la NIMP 15
Liste des Sociétés Conformes au Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international977710 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:5sites de prélèvement des échantillons /zones de collecte des palourdes Mars 2022
L'autorité compétente (DGSV) est tenue de déterminer les points de prélèvement pour analyse de laboratoire dans le cadre du contrôle officiel des zones de récolte de palourdes...23910 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:5
Redevances dues au contrôle des semences et plants
Décret n° 2012-439 du 26 mai 2012, fixant le montant et les modalités de perception et d'utilisation des redevances dues à l'inscription des variétés des semences et plants et...45320 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international
Programme de conformité phytosanitaire à la NIMP 15 des matériaux d’emballages en bois destinés au commerce international371810 -
DGSVCIA12 Octobre 2024, 23:4
Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales
Loi n° 99—42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales21110 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:4
Sécurité Sanitaire des DAOA :Liste des entrepôts frigorifiques enregistrés pour l'entreposage des DAOA : MAJ 13/10/2020
contient la liste des entrepôts frigorifiques enregistrés par les services vétérinaires pour l'entreposage des denrées alimentaires d'origine animale50610 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:4
liste des étblts des SPA enregistrés : AO
liste des établissements enregistrés du secteur des sous produits animaux et des produits dérivés section autres opérateurs enregistrés de sous produits animaux et de produits...38410 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:4
liste des étblts agrées du secteur des SPA
liste des établissements du secteur des sous produits animaux (SPA) et des produits dérivés agrées par les Services vétérinaires et spécifiquement les établissements de collecte...40510 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:4
liste des étblts agrées des SPA : Tr
liste des établissements agrées du secteur des sous produist animaux 5SPA) et des produits dérivés section établissements de transformation28210 -
DGSV12 Octobre 2024, 23:4
liste des établissements qualifiés indemnes de la tuberculose et la brucellose
liste des établissemnets contrôlés par les services vétérinaires et indemnes de tuberculose et brucellose.27710
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).